J.O. 15 du 19 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 janvier 2005 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)

NOR : INDI0404341A


Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué à l'industrie en date du 12 janvier 2005, le tableau principal d'avancement pour l'année 2005 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi ainsi qu'il suit :

1 M. Bernard Doroszczuk.